Marque expirée - Marque en non vigueur

MOBILE APPLICATIONS
CTP SARL

Numéro de dépôt :
3621628
Date de dépôt :
08/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2019
MOBILE APPLICATIONS de CTP

Présentation de la marque MOBILE APPLICATIONS

Déposée le 8 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILE APPLICATIONS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTP domicilié(e) 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTP domicilié(e) 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILE APPLICATIONS est expirée depuis le 8 janvier 2019.

CTP a également déposé les autres marques suivantes : Les guides de la propreté, Le guide de la propreté, Guide de la propreté, Guides de la propreté , PHOTOFUEL , Encyclopédies et connaissances , SPECTRAFUEL , Mobile Média Editions , La gym du cerveau , PRISMALLIA


CTP SARL - 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève,75005 PARIS - 75005 - France


CTP - 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève,75005 PARIS - 75005 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519038 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 27 février 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695439 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695438 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.